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Clinique d'Yvetôt

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La sécurité

Mercredi 01 Juin 2005


La Sécurité de nos patients et de notre personnel est une priorité majeure de la direction, aussi pour le personnel travaillant dans notre clinique.

MESURES A RESPECTER:

Nous vous rappelons :

  • • qu'il est interdit de fumer dans l'enceinte de l'établissement
  • • qu'afin d'éviter les risques de perturbations des dispositifs médicaux, les téléphones mobiles cellulaires doivent être éteints dès l'entrée dans la clinique
  • • qu'un plan d'évacuation est affiché dans votre service et que les consignes de sécurité incendie sont apposées dans votre chambre.

En cas de début d'incendie, prévenez immédiatement le personnel d'étage

si vous avez besoin d'aide, n'hésitez pas à utiliser la sonnette à votre chevet ou dans le cabinet de toilette. Un membre du personnel soignant répondra à votre appel En toute situation, il est important de rester calme et de suivre les indications du personnel formé à ce type d’incident.

EQUIPEMENT ET CONFORMITE:

La Clinique a reçu son dernier agrément en Février 2004.

Ce qui traduit de l'excellente qualité du suivi des normes en matières de sécurité pour un établissement recevant du public.

La Clinique respecte donc toutes les normes en ce qui concerne l'équipement et la configuration des locaux.

En cas d'incendie, dans chaque chambre se trouve un détecteur de feu directement relié au tableau général qui commande notamment les portes coupe-feu. Chaque personnel soignant détenant un téléphone portable est prévenu immédiatement par une alarme de détection incendie. Dans chaque office des unités de soins, un tableau affiche les alarmes pour chaque pièce de la clinique.

Afin de garantir une sécurité maximale de nos patients, nous avons installé un système de vidéo surveillance avec une caméra à chaque issue de l'établissement. Les enregistrements des mouvements de personne se font quotidiennement et les bandes sont conservées pour des recherches éventuelles.

FORMATION INCENDIE

Tous les membres du personnel de la Clinique a suivi une formation incendie en 2004. Chaque personne a personnellement utilisé un extincteur sous le regard d'un pompier et a suivi les recommandations des pompiers avec beaucoup d'intérêt à propos de la procédure d'évacuation des patients. Un test réel a pu être réaliser en collaboration des pompiers d'Yvetot. Le personnel n'avait pas été prévenu de cette simulation et a remplis sa tache avec beaucoup de professionnalisme. Ce qui a valut les compliments sur "l'attitude remarquable du personnel".

TOUT SUR L'INCENDIE

1. INTRODUCTION

L'incendie est une combustion qui se développe généralement d'une manière désordonnée et incontrôlée. Les incendies peuvent avoir plusieurs origines :

  • Causes humaines : électricité, produits inflammables, cigarette, négligence, ignorance, malveillance (attentats, incendies criminels)
  • Causes naturelles : foudre, soleil, fermentation
  • Causes énergétiques : court-circuits, réactions chimiques, étincelles, frottements

En milieu professionnel une des causes fréquentes est liée à la fabrication, l'utilisation, le conditionnement ou le transport de substances dangereuses telles que définies dans l'article R.231-51 du Code du travail qui précise, entre autres, les catégories de substances et préparations dangereuses suivantes :

Comburantes : substances et préparations qui, au contact d'autres substances, notamment inflammables, présentent une réaction fortement exothermique

  • Extrêmement inflammables : substances et préparations liquides dont le point d'éclair est extrêmement bas et le point d'ébullition bas, ainsi que substances et préparations gazeuses qui, à température et pression ambiantes, sont inflammables à l'air
  • Facilement inflammables : substances et préparations : qui peuvent s'échauffer au point de s'enflammer à l'air à température ambiante sans apport d'énergie à l'état solide, qui peuvent s'enflammer facilement par une brève action d'une source d'inflammation et continuer à brûler ou à se consumer après l'éloignement de cette source à l'état liquide, dont le point d'éclair est très bas ; ou qui, au contact de l'eau ou de l'air humide, produisent des gaz extrêmement inflammables en quantités dangereuses
  • Inflammables : substances et préparations liquides, dont le point d'éclair est bas On distingue 4 classes de feux : Classe A : feux de matériaux solides (cellulose, bois, tissus, papiers, etc.) dont la combustion se fait généralement avec formation de braises. Ces feux sont aussi dits "feux secs" Extinction par eau pulvérisée ou à jet plein ;

extincteurs à poudre polyvalente Classe B : feux de liquides et de solides liquéfiables : produits pétroliers, alcools, solvants organiques, huiles, graisses. Ces feux sont aussi dits "feux gras" Extinction par étouffement (sable) ou par extincteurs à poudre, à mousse, à neige carbonique, à halogénés, à eau pulvérisée Classe C : feux de gaz : méthane, butane, propane, gaz de ville, etc... Couper impérativement le circuit de gaz avant de tenter son extinction (sinon risque d'explosion) avant l'utilisation d'extincteurs à poudre, à mousse, à neige carbonique, à halogénés Classe D : feux de métaux : sodium, magnésium, aluminium, uranium, etc... Extincteurs à poudre ou à liquides spéciaux ou par étouffement (sable, matériau pulvérulent sec)

2. PROFESSIONS EXPOSEES

Deux catégories de salariés sont exposés à ce risque : Les personnels de services de secours qui sont exposés à ce risque directement (les risques des pompiers sont traités dans les fiches qui leur sont consacrées) Mais aussi les autres salariés qui sont exposés à un risque potentiel au cours de leur activité professionnelle ou à titre privé. Certains métiers ont des risques plus importants notamment : Les métiers de l'énergie : bois, charbon, essence, gaz, électricité Les métiers de la chimie Les métiers des poudres et explosifs L'agro-alimentaire Les métiers de la forêt et des espaces verts Les personnes assurant le transport de ces substances

3. EVALUATION DU RISQUE

Le risque incendie est présent dès qu'un triangle de feu est constitué. Le triangle de feu Les éléments de ce triangle sont : un combustible : bois, plastique, produits inflammables, essence, gaz, charbon, papiers...) un comburant (le plus souvent l'oxygène de l'air présent partout) une source d'énergie (une étincelle, un frottement... dite énergie d'activation remplacée ensuite par la chaleur "auto-produite" par la combustion). Le risque est donc général mais il doit être particulièrement craint : sur les lieux de réception de ces produits sur les lieux de stockage de ces produits dans les ateliers, laboratoires, garages, chaufferies où sont utilisés ces produits ainsi que dans les lieux au voisinage de ces activités.

4. RISQUES POUVANT ETRE ASSOCIES

Aux risques propres à l'incendie peuvent s'ajouter : des risques chimiques avec intoxication par les émanations des produits des risques d'explosion avec projections de corps étrangers des risques d'accident de circulation en cas d'incendie dans un véhicule de transport des risques électriques par rupture ou surchauffe de l'alimentation Enfin il existe d'importants risques économiques liés à la destruction des bâtiments industriels et commerciaux et/ou des habitations, à la perte des biens personnels ou professionnels (stocks, données...), ainsi qu'à la mise au chômage technique en attendant la remise en état. Ces risques concernent non seulement le lieu du sinistre mais également son voisinage.

5. RISQUES POUR LA SANTE
5.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

Liés aux fumées et aux gaz : asphyxie par manque d'oxygène toxicité des produits de combustion dont le CO en dehors même des risques chimiques liés aux produits blessures au cours des opérations d'évacuation en raison de l'opacité Liés à la chaleur et aux flammes : brûlures cutanées et respiratoires atteintes oculaires Liés au stress et à la panique : contusions par contact avec des objets non visibles coups et blessures pour accéder à une sortie défenestration crise d'angoisse...

5.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

: néant Les pathologies pouvant survenir sont à prendre éventuellement en séquelles d'accident du travail.

5.3. AUTRES

Syndrome de Brooks Syndrome post traumatique

6. SURVEILLANCE MEDICALE
6.1. REGLEMENTAIRE

Une surveillance médicale réglementaire est prévue : pour les professionnels des services de secours incendie, pour les salariés affectés au transport des matières inflammables pour lesquels une aptitude médicale est également nécessaire en complément de le formation réglementaire, pour les salariés affectés à des travaux au contact avec des produits dangereux.

6.1.1. VISITE MEDICALE:

en fonction des exigences spécifiques du risque ou de l'activité

6.1.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES :

en fonction des exigences spécifiques du risque ou de l'activité

6.1.3. VACCINATIONS :

en fonction des exigences spécifiques du risque ou de l'activité

6.2. CONSEILLEE
6.2.1. VISITE MEDICALE

Examen clinique standard

6.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

Selon la clinique

6.2.3. VACCINATIONS DTPolio
6.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL :

pas à priori

7. ACTIONS PREVENTIVES
7.1. TECHNIQUE COLLECTIVE

Chaque fois que cela sera possible, le produit inflammable doit être remplacé par un produit non inflammable (Article R.232-2-7 du Code du travail).

7.1.1. Les locaux

Les locaux doivent avoir une ventilation appropriée. Les locaux de plus de 300m2 (100m2 s'ils sont en sous-sol) doivent avoir un dispositif de désenfumage. Les locaux doivent permettre une évacuation rapide des personnes et l'accès facile aux équipes de secours. Les bâtiments dont le plancher bas est situé à plus de 8 mètres du sol doivent présenter une stabilité au feu de degré de 1 heure, des parois coupe-feu Les matériaux doivent être choisis pour limiter les émissions de gaz et de fumées toxiques en cas d'incendie. Les dégagements doivent en nombres et tailles suffisants. Ils doivent être laissés libres d'accès avec ouverture vers la sortie. Ils doivent être éclairés et signalés. Les installations de chauffage des locaux doivent être isolées et disposer d'arrêt d'urgence facilement accessible. Les combustibles dont le point éclair est inférieur à 55 degrés sont interdits. Les installations électriques doivent répondre à la réglementation du décret n°88-1056 du 14 novembre 1988 (non spécifique de l'incendie).

7.1.2. Les produits dangereux

Toujours réduire au minimum les quantités utilisées. Les produits dangereux doivent être isolés dans des locaux adaptés La zone d'émission de produits inflammables doit être capotée. Les vapeurs des produits dangereux doivent être captées. Il doit être interdit de fumer dans ces locaux. Si des postes de travail sont présents auprès des produits inflammables ils ne doivent pas être éloignés de plus de 10 mètres d'une issue. Les produits inflammables doivent être maintenus dans des récipients étanches.

7.1.3. Les équipements Obligation d'extincteurs :

minimum un à eau pulvérisée de 6 litres par niveau et pour 200 m2, plus en fonction des risques spécifiques. Ceux-ci peuvent être remplacés ou complétés par d'autres moyens : robinets d'incendie armés (RIA), colonnes sèches, colonnes humides, extincteurs automatiques, détecteurs automatiques d'incendie, sable, terre Obligation d'une alarme sonore pour les entreprises manipulant des produits inflammables ou pour les entreprises de plus de 50 salariés. Obligation de respecter certaines normes pour certains types de matériel Obligation d'établir et d'afficher les consignes dans chaque local dont l'effectif est supérieur à 5 personnes concernant l'emplacement du matériel de secours, les personnes chargés de sa mise en oeuvre, les personnes chargées de l'évacuation des locaux, les moyens d'alerte et les secours à informer par toute personne apercevant un début d'incendie. Obligation d'essais et d'exercices périodiques tous les 6 mois. Leur date et les observations éventuelles doivent être consignés sur un registre tenu à la disposition de l'inspecteur du travail. · Obligation de matériel de premiers secours adaptés à la nature du risque et facilement accessible sur le lieu de travail (Article R.232-1-6 du Code du travail).

7.1.4. Procédures et consignes

Les produits inflammables doivent être répertoriés notamment par le recueil et l'étude des fiches de données de sécurité et signalés par les moyens les plus appropriés. Les opérations mettant en oeuvre ces produits doivent faire l'objet de protocoles précis (avec notamment la délimitation des zones où il est interdit d'utiliser une source de chaleur). Les interventions mettant en oeuvre des sources d'énergie doivent faire l'objet de procédures d'intervention : permis de feu.

7.2. FORMATION, SENSIBILISATION

Un dossier comportant les caractéristiques techniques et un dossier d'entretien du lieu de travail doit être élaboré par le maître d'ouvrage et transmis aux utilisateurs (non spécifique de l'incendie) Dans tous les établissements une formation générale à la sécurité est obligatoire (Article L.231-3-1 du Code du travail) (non spécifique de l'incendie) Ainsi qu'une formation à l'utilisation des matériels de lutte contre l'incendie et à l'évacuation (Article R.232-12-21 du Code du travail) Elle sera complétée dans les établissements à risque par une formation renforcée à la sécurité (Article L.231-3-1 du Code du travail) (non spécifique de l'incendie) · La présence d'un secouriste formé aux premiers secours est obligatoire dans les ateliers où sont présents des produits dangereux (Article R.241-39 du Code du travail) (non spécifique de l'incendie)

7.3. INDIVIDUELLE

Pour le personnel travaillant dans des milieux ou il existe un risque d'incendie du matériel spécifique doit être prévu pour le travail ainsi que pour les premiers secours en cas d'incendie : Lampes, outils antidéflagrants Vêtements de protection ignifugés (Article R.231-54-4 du Code du travail) Tenues de luttes contre le feu (Article R.231-54-4 du Code du travail) Vêtements en tissus naturel Couvertures anti-feu

8. REGLEMENTATION
8.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

Circulaire du 10 mai 2000 relative à la prévention des accidents majeurs impliquant des substances ou des préparations dangereuses présentes dans certaines catégories d'installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation (application de la directive Seveso II). Arrêté du 10 mai 2000 relatif à la prévention des accidents majeurs impliquant des substances ou des préparations dangereuses présentes dans certaines catégories d'installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation. Article R.235-4 et R.235-5 du Code du travail sur les dispositions concernant la santé et la sécurité que doivent observer les maîtres d'ouvrage pour la prévention des incendies. Article R.232-12 à R.232-14-1 du Code du travail sur les dispositions concernant la sécurité et la santé que doivent observer les chefs d'établissements utilisateurs pour la prévention des incendies. Arrêté du 30 janvier 1986 du ministère de l'intérieur sur les bâtiments d'habitation. Réglement du 25 juin 1980 sur les établissements recevant du public. Arrêté du 18 octobre 1977 portant réglement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d’incendie et de panique (modifié par l’arrêté du 22 octobre 1982). Décret n°77-1133 du 21 septembre 1977 pris pour l'application de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement. Loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement. Les substances explosives, comburantes, extrêmement inflammables, facilement inflammables, ou Inflammables font l'objet d'une obligation d'étiquetage et de phrase de risque et de sécurité normalisés

8.2. RECOMMANDATIONS ET NORMES

Règles établies par la Commission plénière des assurances de biens et de responsabilité sur l'installation du matériel de lutte contre l'incendie Normes (AFNOR) (Chapitre S) sur le matériel de lutte contre les incendies

8.3. ETIQUETAGE (PHRASES DE RISQUE ET PHRASES DE SECURITE)

Les substances explosives, comburantes, extrêmement inflammables, facilement inflammables, ou Inflammables font l'objet d'une obligation d'étiquetage et de phrase de risque et de sécurité normalisés 9. BIBLIOGRAPHIE Les agents extincteurs gazeux utilisés dans les installations fixes d'extinction. Sécurité incendie sur les lieux de travail. Note documentaire ND 2191-191-03. Cahiers de notes documentaires, n°191, 2e trimestre 2003. (INRS) Traité pratique de sécurité incendie 2003.

 

(CNPP Entreprise. Service Editions) (2002) Prévention des incendies sur les lieux de travail.

Aide-mémoire juridique 20. TJ 20. (INRS) (2000) Syndrome de Brooks. Asthmes induits par les irritants. Allergologie-pneumologie professionnelle 82 TR 25.

Documents pour le médecin du travail, n°82, 2e trimestre 2000. INRS) (2000) Incendie et lieu de travail.

ED 5005. Travail et sécurité n°595, avril 2000. (INRS) Incendie et lieux de travail. Edition INRS ED 789. (INRS) (1999)

AUTEURS : : Groupe de travail sur le contrôle de l'évaluation des risques (DRTEFP des Pays-de-la-Loire), Docteur Pierrette Trilhe (CMIE) (75)